Rapport annuel 2015
Rapport annuel 2015

En 2015, les activités du Conseil d’éthique (CE) se sont déployées sur de nombreux plans. Comme chaque année, le Conseil d’éthique s’est régulièrement réuni en plenum et a traité les diverses requêtes reçues sur des thèmes variés, notamment sur l’utilisation du prénom des résidents en EMS et les rôles respectifs du médecin traitant et du médecin responsable en EMS. Des contacts (deux séances de coordination) ont eu lieu avec le Président de l’Assemblée générale, des représentants du Comité et du Secrétariat général. Cette année, les membres du Conseil d’éthique ont également rencontré les collaborateurs du Secrétariat général : cette rencontre a été très enrichissante en échanges et nous espérons que de telles rencontres se poursuivront.

 

Au sujet des recommandations du Conseil d’éthique, les recommandations sur les Mesures de contraintes ont été publiées dans une brochure illustrée. Celles sur le Vote en EMS ont été mises en ligne en septembre. Le Conseil d’éthique a également émis des observations et réflexions sur les Cadeaux et dons aux collaborateurs des EMS en novembre. Enfin, il a débuté un travail sur l’utilisation de robots humanoïdes en EMS et sur les régimes alimentaires liés aux croyances religieuses, le libre choix du résident dans ce domaine et les limites propres aux établissements confessionnels.

 

Les membres du Conseil d’éthique ont été invités à présenter leurs travaux à plusieurs occasions: une conférence intitulée Donner des soins en EMS dans un monde multiculturel a été donnée lors du Congrès national Curaviva à Bâle, en janvier 2015; le Devoir des institutions de favoriser les relations du résident avec des personnes de l’extérieur a été présenté lors du Symposium AVDEMS en mars 2015 ; enfin, les recommandations sur les mesures de contrainte en EMS ont été présentée lors d’une Conférence-Débat « Ainés: le soin peut-il devenir maltraitant? » en août 2015 dans le cadre de l’événement autour de la violence organisé par le Département universitaire de médecine et santé communautaires (DUMSC-CHUV).

 

Les relations entre les Conseils d’éthique des associations romandes se consolident chaque année. En 2015, notre Conseil a participé à une journée de travail à Fribourg réunissant les conseils d’éthiques de la FEGEMS (Genève), de l’AFIPA (Fribourg), mais également des représentants de l’ANEMPA (Neuchâtel) et de l’AJIPA (Jura). Le Secrétaire romand de CURAVIVA était également présent.

 

L’année 2015 a finalement été marquée par une nouvelle composition du Conseil d’éthique. En effet, M. Pierre Ethenoz, M. Beat Geiser et M. Pierre-André Goumaz ont quitté le Conseil d’éthique. Mme Patricia Thomas, M. Jean-Luc Andrey et M. Claude-Alain Stuby, ont été élus lors de l’Assemblée générale du 21 mai 2015. De plus, Me Mercedes Novier, Présidente du Conseil d’éthique depuis novembre 2008 a donné sa démission pour le 31 décembre 2015. Lors de l’Assemble générale du 12 novembre 2015, Me Mercedes Novier a pris congé de l’AVDEMS ; elle a été remplacée par Me Micaela Vaerini comme nouveau membre juriste et Mme Nadja Eggert pour la présidence du Conseil d’éthique. Le Conseil d’éthique souhaite remercier ici les membres démissionnaires, et tout particulièrement Me Mercedes Novier qui a su, par son engagement, donner une identité forte au Conseil d’éthique, en œuvrant notamment à son développement et à sa visibilité comme organe de réflexion éthique.

 

Nadja Eggert

Présidente du Conseil d’éthique